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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVACOM
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ENOVACOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENOVACOM
ENOVACOM, SAS

Numéro de dépôt :
4049303
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2023
ENOVACOM de ENOVACOM

Présentation de la marque ENOVACOM

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENOVACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENOVACOM domicilié(e) 521 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENOVACOM, M. RENAUD LUPARIA domicilié(e) 521 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque ENOVACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOVACOM est expirée depuis le 22 novembre 2023.

ENOVACOM a également déposé les autres marques suivantes : enovacom echanges électroniques professionnels , CPSure , ANTARES , ANTARES ENOVACOM , EASYCRYPT.Net Le WebMAIL MEDICAL SECURISE , ANTARES V2 , ANTARES V1


ENOVACOM, SAS - 521 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France


ENOVACOM, M. RENAUD LUPARIA - 521 AVENUE DU PRADO - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Services de messagerie électronique ; Classe 38 - Services de messagerie électronique à savoir : ; - Gestion des échanges électroniques professionnels et ; - Services de Télécommunication et ; - Communication par terminaux d'ordinateurs et communication de machine à machine ;

Formation ; Classe 41 - Formation : ; - Élaboration, conception et réalisation de logiciels ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Classe 42 - Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels : ; - Sécurisation des données informatiques, sécurisation de messageries et sécurisation des accès ; - Conversion et traduction de données informatiques normalisées ; - Interopérabilité des systèmes d'informations ; - Traçabilité des données et messages informatiques.